Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mademoiselle Elodie KHAYAT

Numéro de dépôt :
3330414
Date de dépôt :
20/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2014
Marque en couleurs, figurative de Elodie KHAYAT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 décembre 2004 par mademoiselle Elodie KHAYAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est mademoiselle Elodie KHAYAT domicilié(e) 7, rue Jean Goujon,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Elodie KHAYAT domicilié(e) 7, rue Jean Goujon,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330414.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 décembre 2014.

Elodie KHAYAT a également déposé les autres marques suivantes : KALY JANE


Mademoiselle Elodie KHAYAT - 7, rue Jean Goujon,75008 PARIS - 75008 - France


Mademoiselle Elodie KHAYAT - 7, rue Jean Goujon,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines [statuettes] en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs [en métaux précieux], étuis à cigarettes [en métaux précieux], fume-cigarettes [en métaux précieux], boîtes en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, pourdriers en métaux précieux ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : étuits pour les clefs [maroquinerie], porte-documents, portefeuilles, porte-monnaies non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils [vides], sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements [pour le voyage], boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, ceintures, foulards, lingerie de corps, chapellerie. Stylisme (esthétique industrielle), services de dessintaures de mode, services de dessinateurs d'arts graphiques, architecture, décoration intérieure.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.